Conseil Municipal du 09 janvier 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006-01DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE BUDGET ANNEXE BOIRON 2006. - Délibération - (sans annexe)
2006-02APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2005. - Délibération - (sans annexe)
2006-03REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE « PARKING BOIRON ». - Délibération - (sans annexe)
2006-04BUDGET PRIMITIF 2006 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2006-05DENOMINATION PARC PUBLIC, 402 BOULEVARD GAMBETTA. - Délibération - (sans annexe)
2006-06VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE COLLECTIVE L'HE AUX ENFANTS ». - Délibération - (sans annexe)
2006-07VIREMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN « CRECHE FAMILIALE LES PETITS LURONS ». - Délibération - (sans annexe)
2006-08RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2006-09DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION « LES FEMMES PEINTRES ET L'AVANT-GARDE 1900-1930 » : VALADON, CHARMY, J. MARVAL, G. AGUTTE. - Délibération - (sans annexe)
2006-10DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L'EXPOSITION «UN ETE CONTEMPORAIN - CIMES ET MARINES, PAYSAGES/VISIONS DE LA CREATION CONTEMPORAINE ACTE 2 ». - Délibération - (sans annexe)
2006-11VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION DES CONCERTS DE L'AUDITORIUM. - Délibération - (sans annexe)
2006-12VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE CULTUREL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2006-13VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'OFFICE DU TOURISME DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
2006-14TARIF DE VENTE DU CATALOGUE INTITULE « OEUVRES GRAPHIQUES » DE TRUPHEMUS. - Délibération - (sans annexe)
2006-15AVANCE SUR SUBVENTION A DES CLUBS SPORTIFS. - Délibération - (sans annexe)
2006-16TAUX DES HEURES D'ETUDES SURVEILLEES. - Délibération - (sans annexe)
2006-17LOCATION DE LOCAUX MUNICIPAUX : MONTANT DU LOYER. - Délibération - (sans annexe)
2006-18CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION RESIDENCE ALBERT DUBURE. - Délibération - (sans annexe)
2006-19VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE. - Délibération - (sans annexe)
2006-20VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ASSOCIATION L'ACCUEIL. - Délibération - (sans annexe)
2006-21VERSEMENT D'UN ACOMPTE SUR LA SUBVENTION ALLOUEE A L'ATELIER DE LA PLUME AU MIROIR. - Délibération - (sans annexe)
2006-22DEMANDE D'ENGAGEMENT D'OPERATIONS PAR ANTICIPATION SUR LE BUDGET 2006. - Délibération - (sans annexe)
2006-23GYMNASE DU GARET : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR. - Délibération - (sans annexe)
2006-24DECISION MODIFICATIVE N° 7 DE 2005 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2006-25RECENSEMENT DE LA POPULATION 2006. REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS. - Délibération - (sans annexe)
2006-26MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2006-27POUR INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : DECISION DE L'ORDONNATEUR N°1 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2005 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2006-28POUR INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2322-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : DECISION DE L'ORDONNATEUR N°2 DU BUDGET VILLE POUR L'ANNEE 2005 PORTANT VIREMENT DE CREDITS. - Délibération - (sans annexe)
2006-29INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME PATAUD CATHERINE, NOM D'USAGE PATAUD-BERTHAUD. - Délibération - (sans annexe)
2006-30INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. COMBIER ROGER ET MME PROTIERE CAMILLE, EPOUSE COMBIER. - Délibération - (sans annexe)
2006-31INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. ET MME GUILLEMIN MAURICE. - Délibération - (sans annexe)
2006-32INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. GEOFFRAY MICHEL. - Délibération - (sans annexe)
2006-33INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : EMPLACEMENT DE GARAGE PARKING 620 RUE DE THIZY, BAIL DE DROIT COMMUN AVEC M. GOUJAT J.B ET MME FOURNET ANNIE, EPOUSE GOUJAT. - Délibération - (sans annexe)